PV du Conseil Municipal du 12 mars 2018

Publié le par Oloron, une autre voix

SOMMAIRE

 

1 – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2018 

2 – BUDGET PRINCIPAL – OUVERTURE DE CREDITS ANTICIPES 

3 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU – OUVERTURE DE CREDITS ANTICIPES 

4 – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT – OUVERTURE DE CREDITS ANTICIPES 

5 – CLES DE REPARTITION BUDGET PRINCIPAL / BUDGETS ANNEXES DES SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT 

6 – CLES DE REPARTITION BUDGET PRINCIPAL / BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES NAVETTES URBAINES 

7 – CLES DE REPARTITION ENTRE LES BUDGETS ANNEXES DES SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT 

8 – PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’UTILISATION DU MATERIEL DE LA VILLE PAR LES BUDGETS ANNEXES DES SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT 

9 – APUREMENT D’IMPAYES AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN 

10 – APPROBATION DE L’ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN AU SYNDICAT MIXTE OUVERT NUMERIQUE 64 

11 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 

12A -PROJETS PRESENTÉS DANS LE CADRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2018 ET DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (DSIL) 201889

12B -PROJETS PRESENTÉS DANS LE CADRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2018 ET DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (DSIL) 201892

12C -PROJETS PRESENTÉS DANS LE CADRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2018 ET DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (DSIL) 201895

12D -PROJETS PRESENTÉS DANS LE CADRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2018 ET DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (DSIL) 201897

12E -PROJETS PRESENTÉS DANS LE CADRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2018 ET DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (DSIL) 201899

13 –ORGANISATION DES RYTHMES SCOLAIRES – RENTRÉE SEPTEMBRE 2018 

14 –CONCERTATION ET CREATION D’UNE STRUCTURE JURIDIQUE PORTEUSE DES PROJETS DE VALORISATION DE LA BIOMASSE SUR LE TERRITOIRE D’OLORON SAINTE-MARIE 

15 –REGIE DE L’EAU POTABLE – DEGREVEMENTS D’EAU 2017 

16 –REGIE D’ASSAINISSEMENT – DEGREVEMENTS D’EAU 2017

17 –RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – ANNEE 2016 

18 –ACTUALISATION DES PRIX PRATIQUES DANS LE CADRE DES TRAVAUX ET PRESTATIONS REALISES EN REGIE PAR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT (FACTURATION AUX TIERS)

19 –SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT / MODIFICATION DE LA CARTE DE ZONAGE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

20 –CONVENTION DE RACCORDEMENT DU QUARTIER MAURY (ESTOS) SUR LE SYSTEME D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF D'OLORON 

21 –DROIT DE PREEMPTION URBAIN : DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

22 –DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER : RENONCIATIONS AU DROIT DE PREEMPTION