PV du Conseil Municipal du 14novembre 2017

Publié le par Oloron, une autre voix

 

SOMMAIRE

 

1 – COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN – COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DE TRANSFERT DE CHARGES (CLECT) 

2 – RÉVISION DU LEGS DE MADEMOISELLE POMMÉ 

3 – AGENCE FRANCE LOCALE : GARANTIE AUTONOME A PREMIERE DEMANDE 

4 – MONUMENT AUX MORTS – APPOSITION DE NOMS DE SOLDATS OUBLIES DE LA PREMIERE GUERRE MONDIALE ET RENOVATION 

5 – CONVENTION RELATIVE A L’ORGANISATION ET A L’ANIMATION DE L’OPERATION « FAMILLES A ENERGIE POSITIVE », SAISON 2017-2018. 

6 – CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PRIVÉ : IMPLANTATION D’ABRIS BUS. 

7 – CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT POUR LES TRAVAUX DE REFECTION DE LA CHAUSSEE EN TRAVERSEE DE VILLE SUR LA RD 6. 

8 – CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT POUR LES TRAVAUX DE REFECTION DE LA CHAUSSEE EN TRAVERSEE DE VILLE SUR LA RD 919.