PV du Conseil Municipal du 18 décembre 2017

Publié le par Oloron, une autre voix

SOMMAIRE

 

1 – ASSIETTE DE COUPES DE BOIS – EXERCICE 2018 

2 – FORET COMMUNALE D’OLORON SAINTE-MARIE - COUPE DESTINEE A L’AFFOUAGE – EXERCICE 2018 

3 - DENOMINATION D’ESPACE PUBLIC : ESPLANADE DES LANEFICIERS 

4 - DEROGATION AU PRINCIPE DE REPOS DOMINICAL – AUTORISATION D’OUVERTURE POUR 12 DIMANCHES SUR L’ANNEE 2018 

5 - CESSION D’UN APPARTEMENT DU CENTRE ADMINISTRATIF (LOT N° 7, COPROPRIETE VOLUME 13) SIS PLACE DE L’ANCIEN SEMINAIRE (PARCELLE AR 360) 

6 - CESSION DE LA PARCELLE A 612 SISE QUARTIER DU FAGET 

7 - REGIE DES DROITS DE PLACE - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : FIXATION DES TARIFS 

8 - ACTUALISATION DES PRIX PRATIQUES DANS LE CADRE DES TRAVAUX, PRESTATIONS REALISEES EN REGIE, DIVERSES LOCATIONS ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 

9 - DETERMINATION DEFINITIVE DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION A COMPTER DE L’EXERCICE 2017 

10 - BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N° 3 

11 - SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT : INTEGRATION DE RECETTES NON AFFECTABLES 

12 - BUDGET SERVICE DE L’EAU - DECISION MODIFICATIVE N° 2 

13 - BUDGET SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - DECISION MODIFICATIVE N° 2 

14 - FONDATION POMME : PRINCIPE D’ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION PLURI-ANNUELLE D’OBJECTIFS 

15 - REMBOURSEMENT PAR LA SOCIETE « CHEQUE DEJEUNER » DES CHEQUES DEJEUNERS PERDUS OU PERIMES 

16 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 

17 - FIXATION DE LA LISTE DES EMPLOIS ET DES CONDITIONS D’OCCUPATION DES LOGEMENTS DE FONCTION 

18 - INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DE L’ORGANE DELIBERANT AU MAIRE –EMPRUNTS ET LIGNES DE TRESORERIE 2017 

19 - INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DE L’ORGANE DELIBERANT AU MAIRE – CONCLUSION ET REVISION DU LOUAGE 

20 - INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DE L’ORGANE DELIBERANT AU MAIRE : ACCEPTATION DES INDEMNITES DE SINISTRE DANS LE CADRE DES CONTRATS D’ASSURANCE 

21 - INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DE L’ORGANE DELIBERANT AU MAIRE : ADHESIONS A DES ASSOCIATIONS 

22 - INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DE L’ORGANE DELIBERANT AU MAIRE : DELIVRANCE ET REPRISE DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES 

23 - DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER : RENONCIATIONS AU DROIT DE PREEMPTION 

24 - DECISIONS DU MAIRE : INFORMATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX 

25 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNUELLES PAR ANTICIPATION A CERTAINES ASSOCIATIONS 

26 - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CLASSES TRANSPLANTEES DES ECOLES PUBLIQUES ET PRIVES SOUS CONTRAT 

27 - AVENANT A LA CONVENTION DE FINANCEMENT DES ACTIONS ENFANCE JEUNESSE ENTRE LA VILLE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN - AIDE EXCEPTIONNELLE AU CENTRE SOCIAL LA HAÜT 

28 - CONVENTION TYPE D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOCAUX SCOLAIRES (LYCEE SUPERVIELLE) 

29 - APPROBATION DES REGLEMENTS DES JEUX-CONCOURS ORGANISES DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'ANIMATIONS DE NOËL

30 - CONVENTION FONDATION DU PATRIMOINE 

31 - ECHANGE DE PARCELLES POUR LA CREATION D’UN GIRATOIRE AU CARREFOUR DE LA RUE DES OUSTALOTS ET DE LA RUE DARRE COQUE61

32 - MISE EN PLACE DE COUSSINS BERLINOIS SUR LA RN 134 RUE LOUIS BARTHOU A OLORON SAINTE-MARIE

33 - REGULARISATION FONCIERE ROUTE DEPARTEMENTALE 936

34 - RECHERCHE DES MICROPOLLUANTS - DEMANDE D’AIDE A L’AGENCE DE L’EAU