PV du Conseil Municipal du 27 juin 2018

Publié le par Oloron, une autre voix

SOMMAIRE

 

1 – PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2017 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 

2 – MODIFICATION DES TARIFS PRATIQUES PAR UN DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC : CENTRE NAUTIQUE DE SOEIX 

3 – RENOUVELLEMENT D’ADHESION AU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC « CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ACCES AU DROIT DES PYRENEES-ATLANTIQUES » 

4 – DESIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ A LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES 

5 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES AU BENEFICE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN 

6 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE L’AFAFAF D’OLORON SAINTE-MARIE, ESCOUT ET PRECILHON 

7 – INSCRIPTION SUR LE MONUMENT AUX MORTS DU SERGENT-CHEF JONATHAN LASSUS-DAVID 

8 - ACCEPTATION D’UN DON DE L’ASSOCIATION DES AMIS DE L’EGLISE STE-CROIX 

9 - BUDGET ASSAINISSEMENT - DECISION MODIFICATIVE N° 1

10 - BUDGET PRINCIPAL – EXONERATIONS DU VERSEMENT TRANSPORT

11 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 

12 - ELECTIONS PROFESSIONNELLES : AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE24

13 - EXPERIMENTATION DE LA MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES PYRENEES-ATLANTIQUES 

14 - INFORMATION ANNUELLE DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L’EMPLOI DE PERSONNELS HANDICAPÉS

15 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 

16 - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE/POLITIQUES EDUCATIVES LOCALES - ACTIONS 2018 

17 - INSTAURATION DU CHEQUE FAMILLE : DISPOSITIF D’AIDE DE 50 € A DESTINATION DES ENFANTS D’OLORON SAINTE-MARIE POUR FAVORISER L’ACCES A LA CULTURE, AUX SPORTS ET AUX ACTIVITES SOCIO-CULTURELLES 

18 - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CLASSES TRANSPLANTEES DES ECOLES PUBLIQUES ET PRIVEES SOUS CONTRAT

19 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE D’OLORON SAINTE-MARIE/COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU HAUT-BEARN « 20 ANS DE L’INSCRIPTION DU BIEN CULTUREL 868 CHEMINS DE SAINT-JACQUES EN FRANCE AU PATRIMOINE MONDIAL DE L’UNESCO » 

20 - CONVENTION D’OCCUPATION ET D’UTILISATION DU JARDIN PUBLIC A LA MISE EN PLACE D’UNE ANIMATION D’UN « PARCOURS D’ACCROBRANCHES » 

21 - CONVENTION QUADRIPARTITE POUR L’UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS D’UN LYCEE 

22 - CONVENTION TYPE D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOCAUX SCOLAIRES (ASSOCIATION STB RUGBY CAMP) 

23 - CONVENTION D’UTILISATION RECIPROQUE ET GRACIEUSE DES INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES ET REGIONALES

24 - DENOMINATION DES PARKINGS ET ACCES A L’IMMEUBLE OCCUPE PAR L’ECOLE CALANDRETA 

25 - DENOMINATION DE L’ESPLANADE DE LA PROMENADE BELLEVUE « ESPLANADE DES VICOMTES MONCADE »

26 - CREATION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE 

27 - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT (ANNEE 2017) 

28 - GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF AUX CONTROLES TECHNIQUES REGLEMENTAIRES DES BATIMENTS

29 - REGULARISATION FONCIERE CESSION ALBERT/VILLE D’OLORON SAINTE-MARIE

30- CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE D’ESTOS-LEDEUIX-VERDETS ET LA VILLE D’OLORON SAINTE-MARIE 

31- ENQUETE PUBLIQUE POUR LE SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE D'OLORON SAINTE-MARIE 

32- MARCHE A BONS DE COMMANDE TRIENNAL D'ASSAINISSEMENT 

33- DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER : RENONCIATIONS AU DROIT DE PREEMPTION 

34- DECISIONS DU MAIRE : INFORMATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX