PV du Conseil Municipal du 9 avril 2018

Publié le par Oloron, une autre voix

SOMMAIRE

 

1A – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017 – VILLE D’OLORON STE-MARIE 

1B – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017 – REGIE DE L’EAU POTABLE

1C – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017 – REGIE DE L’ASSAINISSEMENT 

1D – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017 – SERVICE NAVETTES URBAINES

1E – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017 – LOTISSEMENT DE SOEIX 

1F – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017 – LOTISSEMENT DE LEGUGNON 

2A – COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – VILLE D’OLORON STE-MARIE 

2B – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – REGIE DE L’EAU POTABLE 

2C – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – REGIE DE L’ASSAINISSEMENT 

2D – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – SERVICE NAVETTES URBAINES 

2E – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – LOTISSEMENT DE SOEIX 

2F – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – LOTISSEMENT DE LEGUGNON 

3A – AFFECTATION DE RESULTATS 2017 : BUDGET PRINCIPAL

3B – AFFECTATION DE RESULTATS 2017 : REGIE DE L’EAU POTABLE 

3C – AFFECTATION DE RESULTATS 2017 : REGIE DE L’ASSAINISSEMENT

3D – AFFECTATION DE RESULTATS 2017 : BUDGET NAVETTES URBAINES 

4A – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018 – VILLE D’OLORON STE-MARIE

4B – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018 – REGIE DE L’EAU POTABLE 

4C - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018 – REGIE DE L’ASSAINISSEMENT 

4D - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018 – SERVICE NAVETTES URBAINES64

4E - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018 – LOTISSEMENT DE SOEIX 

4F - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018 – LOTISSEMENT DE LEGUGNON 

5 - VOTE DES TAUX FISCAUX POUR L’ANNEE 2018

6 - BUDGET PRINCIPAL – AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS  

7A - BUDGET PRINCIPAL – AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT POUR LA MISE EN OEUVRE DE L’AGENDA D’ACCESSIBILITE SUR LES BATIMENTS COMMUNAUX 

7B - VOTE D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT POUR L’INSTALLATION D’UN DISPOSITIF DE VIDEO-PROTECTION 

7C- VOTE D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT POUR L’INSTALLATION D’UN DISPOSITIF DE RELEVE DES COMPTEURS A DISTANCE

7D- BUDGET NAVETTES URBAINES – AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT POUR L’INSTALLATION D’ABRIS BUS

8 - SYSTEME DE RELÈVE DES COMPTEURS A DISTANCE – PRISE EN CHARGE PAR LES BUDGETS DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT 

9 - AGENCE FRANCE LOCALE – GARANTIE AUTONOME A PREMIERE DEMANDE 

10 - BUDGET PRINCIPAL – PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

11 - CESSION MATERIEL ROULANT  

12 - CESSION DE LA PARCELLE AP 196 SISE RUE DES EGLANTIERS 

13 - ACQUISITION DE LA PARCELLE BD 447 SISE PARKING RUE MAUCO 

14 - REGLEMENT PAR LE C.A.S. DE TROIS BONS D’ACHAT ALLOUÉS PAR LA COMMUNE D’OLORON SAINTE-MARIE A L’OCCASION DE TROIS DEPARTS A LA RETRAITE 

15 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 

16 - FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE TECHNIQUE PLACÉ AUPRES DE LA COMMUNE D’OLORON SAINTE-MARIE, INSTITUTION DU PARITARISME ET DECISION DU RECUEIL DE L’AVIS DES REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS. 

Considérant que l'organisation syndicale a été consultée le 27 mars 2018 et a rendu un avis favorable, 

17 - FORETS COMMUNALES BENEFICIANT DU REGIME FORESTIER - DEMANDE DE SUBVENTION POUR DES TRAVAUX SUR LES PEUPLEMENTS FORESTIERS 

18 - SUBVENTIONS ANNUELLES AUX ASSOCIATIONS 

19 - CONVENTIONS PLURI-ANNUELLES D’OBJECTIFS ET DE PROGRES